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I-9, r. 8 - Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des ingénieurs du Québec

Article 23
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Texte complet
23. Les candidats doivent respecter le Code de bonne conduite des candidats lors des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des ingénieurs du Québec, prévu à l’annexe XII.
Décision 2008-02-15, a. 23.
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